Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Emmanuel POIRIER-COUTANSAIS
/
créateur de process
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

créateur de process
M. Emmanuel POIRIER-COUTANSAIS

Numéro de dépôt :
3989678
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
créateur de process de Emmanuel POIRIER-COUTANSAIS

Présentation de la marque créateur de process

Déposée par voie électronique le 13 mars 2013 par monsieur Emmanuel POIRIER-COUTANSAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « créateur de process »

Le déposant est monsieur Emmanuel POIRIER-COUTANSAIS domicilié(e) 2 bis Chemin de la VAZEE - 49610 - Juigne sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel POIRIER-COUTANSAIS domicilié(e) 2 bis Chemin de la VAZEE - 49610 - Juigne sur Loire - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42


M. Emmanuel POIRIER-COUTANSAIS - 2 bis Chemin de la VAZEE - 49610 - Juigne sur Loire - France


M. Emmanuel POIRIER-COUTANSAIS - 2 bis Chemin de la VAZEE - 49610 - Juigne sur Loire - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet total n°616329 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture.