Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENFER
Monsieur Emmanuel PIERRAT demeurant

Numéro de dépôt :
3127749
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2011
L\'ENFER de Emmanuel PIERRAT demeurant

Présentation de la marque L'ENFER

Déposée le 15 octobre 2001 par monsieur Emmanuel PIERRAT demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est monsieur Emmanuel PIERRAT demeurant domicilié(e) 91, boulevard Raspail, 75006 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel PIERRAT - France.

La marque L'ENFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENFER est expirée depuis le 15 octobre 2011.

Emmanuel PIERRAT demeurant a également déposé les autres marques suivantes : PRIX CONCOURS


Monsieur Emmanuel PIERRAT demeurant - 91, boulevard Raspail, 75006 Paris - France


Monsieur Emmanuel PIERRAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

. Livre électronique ; . Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visites ; affiches ; tracts ; prospectus ; publications ; revues ; journaux et périodiques ; magazines ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; matières adhésives pour la papeterie ; fournitures pour l'écriture ; caractères d'imprimerie ; . Editions de livres et revues érotiques ; . Agence de presse et d'information ; communications par terminaux d'ordinateurs numériques (Internet et Intranet) ; Communications par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.