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Marques déposées par monsieur Emmanuel PEPIN
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XSYS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

XSYS
M. Emmanuel PEPIN
M. Bertrand Jouve

Numéro de dépôt :
4370627
Date de dépôt :
22/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
XSYS de Emmanuel PEPIN

Présentation de la marque XSYS

Déposée par voie électronique le 22 juin 2017 par monsieur Emmanuel PEPIN et monsieur Bertrand Jouve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XSYS »

Les déposants sont monsieur Emmanuel PEPIN domicilié(e) 48 Chemin de Basso Cambo - 31100 - Toulouse - France et monsieur Bertrand Jouve domicilié(e) 13 Rue Veillon - 31500 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel PEPIN domicilié(e) 48 Chemin de Basso Cambo - 31100 - Toulouse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Emmanuel PEPIN a également déposé les autres marques suivantes : Institut d'Etudes des Systèmes Complexes de Toulouse


M. Emmanuel PEPIN - 48 Chemin de Basso Cambo - 31100 - Toulouse - France

M. Bertrand Jouve - 13 Rue Veillon - 31500 - Toulouse - France


M. Emmanuel PEPIN - 48 Chemin de Basso Cambo - 31100 - Toulouse - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Inscription le 10 août 2018 - Rejet total n°730938 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10

Produits de l'imprimerie ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques.