Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRES HERMANOS
Emmanuel PEILLE

Numéro de dépôt :
99768740
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2009

Présentation de la marque TRES HERMANOS

Déposée le 12 janvier 1999 par Emmanuel PEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRES HERMANOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est Emmanuel PEILLE, domicilié(e) 18 rue Corneille, 91230 MONTGERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François BULTEL - France.

La marque TRES HERMANOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRES HERMANOS est expirée depuis le 12 janvier 2009.


Emmanuel PEILLE - 18 rue Corneille, 91230 MONTGERON - France


François BULTEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Viande.