Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Anem’Home, Anem Home, Anemhome
M. EMMANUEL PARLIER, CREATIO (R) ECO activités

Numéro de dépôt :
4021450
Date de dépôt :
22/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Anem’Home, Anem Home, Anemhome de EMMANUEL PARLIER

Présentation de la marque Anem’Home, Anem Home, Anemhome

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2013 par monsieur EMMANUEL PARLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Anem’Home, Anem Home, Anemhome »

Le déposant est monsieur EMMANUEL PARLIER domicilié(e) 1 JEAN TORLAIS - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EMMANUEL PARLIER, CREATIO (R) ECO activités domicilié(e) 1 JEAN TORLAIS - 17000 - LA ROCHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42


M. EMMANUEL PARLIER, CREATIO (R) ECO activités - 1 JEAN TORLAIS - 17000 - LA ROCHELLE - France


M. EMMANUEL PARLIER, CREATIO (R) ECO activités - 1 JEAN TORLAIS - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634044 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction navale ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie.