Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMBI
M. Emmanuel PACAUD

Numéro de dépôt :
4284409
Date de dépôt :
01/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2026
SMBI de Emmanuel PACAUD

Présentation de la marque SMBI

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2016 par monsieur Emmanuel PACAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMBI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Emmanuel PACAUD domicilié(e) 63 bis rue de la chapelle - 95100 - ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. emmanuel PACAUD domicilié(e) 63 bis RUE de la chapelle - 95100 - ARGENTEUIL - France.

La marque SMBI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284409.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMBI arrivera à expiration en date du 1 juillet 2026.

Emmanuel PACAUD a également déposé les autres marques suivantes : Allo poulet


M. Emmanuel PACAUD - 63 bis rue de la chapelle - 95100 - ARGENTEUIL - France


M. emmanuel PACAUD - 63 bis RUE de la chapelle - 95100 - ARGENTEUIL - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

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