Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'arte della pasta
Monsieur Emmanuel OSTI

Numéro de dépôt :
3053760
Date de dépôt :
26/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque L'arte della pasta

Déposée le 26 septembre 2000 par monsieur Emmanuel OSTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'arte della pasta »

Le déposant est monsieur Emmanuel OSTI domicilié(e) Demeurant : "L'Occitane" - ZI Saint-Maurice- BP 307, 04103 MANOSQUE EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier PAVEC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Emmanuel OSTI a également déposé les autres marques suivantes : Gong


Monsieur Emmanuel OSTI - Demeurant : "L'Occitane" - ZI Saint-Maurice- BP 307, 04103 MANOSQUE EN PROVENCE - France


Xavier PAVEC - France


Inscription le 16 octobre 2001 - Rejet total n°332865 - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2001-10-16

Pâtes alimentaires ; plats préparés à base de pâtes alimentaires et comportant de la viande, du poisson, de la volaille, des fruits et légumes, des oeufs et des produits laitiers ; sauces ; épices ; condiments ; assaisonnement. Restauration de type traditionnel, restauration de type rapide, traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.