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Marques déposées par monsieur Emmanuel ORSET
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TERRES D'EMOTIONS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRES D'EMOTIONS
M. Emmanuel ORSET

Numéro de dépôt :
3434453
Date de dépôt :
13/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TERRES D\'EMOTIONS de Emmanuel ORSET

Présentation de la marque TERRES D'EMOTIONS

Déposée le 13 juin 2006 par monsieur Emmanuel ORSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES D'EMOTIONS »

Le déposant est monsieur Emmanuel ORSET domicilié(e) 11 route du Puy St Pierre,05100 BRIANCON - 05100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43


M. Emmanuel ORSET - 11 route du Puy St Pierre,05100 BRIANCON - 05100 - France


Novagraaf France - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Inscription le 26 mars 2007 - Rejet total n°451201 - Publication au BOPI 2007-03-26

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Organisation de voyages en circuits, des séjours touristiques, d'excursions, visites touristiques et de croisières ; réservation de places de voyage ; accompagnement de voyageurs ; transport ; transferts ; location de véhicules.Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de camps de vacances.Réservation d'hôtels, pensions, maisons de vacances.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.