Marque expirée - Marque en non vigueur

abrite-toit
emmanuel nehaoua

Numéro de dépôt :
3711076
Date de dépôt :
08/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/02/2020
abrite-toit de emmanuel nehaoua

Présentation de la marque abrite-toit

Déposée le 8 février 2010 par emmanuel nehaoua auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « abrite-toit »

Le déposant est emmanuel nehaoua domicilié(e) 62 montée st marcel - 38200 - VIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, emmanuel nehaoua domicilié(e) 62 montée st marcel - 38200 - VIENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque abrite-toit est expirée depuis le 8 février 2020.


emmanuel nehaoua - 62 montée st marcel - 38200 - VIENNE - France


emmanuel nehaoua - 62 montée st marcel - 38200 - VIENNE - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Travaux de couverture de toits.