Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTAINMENT
M. Emmanuel MOUGIN-PIVERT
Mlle Clémentine HEISSAT

Numéro de dépôt :
3987434
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ARTAINMENT de Emmanuel MOUGIN-PIVERT

Présentation de la marque ARTAINMENT

Déposée par voie électronique le 4 mars 2013 par monsieur Emmanuel MOUGIN-PIVERT et mademoiselle Clémentine HEISSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTAINMENT »

Les déposants sont monsieur Emmanuel MOUGIN-PIVERT domicilié(e) 3 rue du Général de Castelnau - 75015 - Paris - France et mademoiselle Clémentine HEISSAT domicilié(e) 3 rue du Général de Castelnau - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel MOUGIN-PIVERT domicilié(e) 3 rue du Général de Castelnau - 75015 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Emmanuel MOUGIN-PIVERT a également déposé les autres marques suivantes : WHOOPER


M. Emmanuel MOUGIN-PIVERT - 3 rue du Général de Castelnau - 75015 - Paris - France

Mlle Clémentine HEISSAT - 3 rue du Général de Castelnau - 75015 - PARIS - France


M. Emmanuel MOUGIN-PIVERT - 3 rue du Général de Castelnau - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet total n°608832 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

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