Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENDURO RIDING IS NOT A CRIME
M. Emmanuel Moreau
Mme. Corinne Vieux

Numéro de dépôt :
3924513
Date de dépôt :
04/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/06/2022
ENDURO RIDING IS NOT A CRIME de Emmanuel Moreau

Présentation de la marque ENDURO RIDING IS NOT A CRIME

Déposée le 4 juin 2012 par monsieur Emmanuel Moreau et madame Corinne Vieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ENDURO RIDING IS NOT A CRIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Les déposants sont monsieur Emmanuel Moreau domicilié(e) 3 Rue de la Bièvre, app29 - 92340 - Bourg la Reine - France et madame Corinne Vieux domicilié(e) 3 Rue de la Bièvre, App29 - 92340 - Bourg la Reine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Moreau domicilié(e) 3 Rue de la Bièvre, app29 - 92340 - Bourg la Reine - France.

La marque ENDURO RIDING IS NOT A CRIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENDURO RIDING IS NOT A CRIME est expirée depuis le 4 juin 2022.


M. Emmanuel Moreau - 3 Rue de la Bièvre, app29 - 92340 - Bourg la Reine - France

Mme. Corinne Vieux - 3 Rue de la Bièvre, App29 - 92340 - Bourg la Reine - France


M. Emmanuel Moreau - 3 Rue de la Bièvre, app29 - 92340 - Bourg la Reine - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.