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Marques déposées par EMMANUEL MOREAU
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ADVENCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ADVENCES
EMMANUEL MOREAU
CADENCES SARL
DANIEL REBOH

Numéro de dépôt :
3425707
Date de dépôt :
24/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2016
ADVENCES de EMMANUEL MOREAU

Présentation de la marque ADVENCES

Déposée le 24 avril 2006 par EMMANUEL MOREAU, la Société à Responsabilité Limité (SARL) CADENCES, DANIEL REBOH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADVENCES »

Les déposants sont EMMANUEL MOREAU domicilié(e) 24 RUE LARREY,65000 TARBES - 65000 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) CADENCES domicilié(e) 97 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU,21000 DIJON - 21000 - France, DANIEL REBOH domicilié(e) 37 COURS LIEUTAUD,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUEL MOREAU domicilié(e) 24 RUE LARREY,65000 TARBES - 65000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADVENCES est expirée depuis le 24 avril 2016.


EMMANUEL MOREAU - 24 RUE LARREY,65000 TARBES - 65000 - France

CADENCES SARL - 97 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU,21000 DIJON - 21000 - France

DANIEL REBOH - 37 COURS LIEUTAUD,13006 MARSEILLE - 13006 - France


EMMANUEL MOREAU - 24 RUE LARREY,65000 TARBES - 65000 - France


Inscription le 9 août 2006 - retrait partiel n°438737 - Publication au BOPI 2006-08-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.