Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Atelier de la comète
M. Emmanuel Metrard, Agissant pour le compte de la société "Atelier de la comète" en cours de formation
M. Adrien Alanou, Agissant pour le compte de la société "Atelier de la comète" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4072293
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Atelier de la comète de Emmanuel Metrard

Présentation de la marque Atelier de la comète

Déposée par voie électronique le 27 février 2014 par monsieur Emmanuel Metrard et monsieur Adrien Alanou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier de la comète »

Les déposants sont monsieur Emmanuel Metrard domicilié(e) 20 Allée JF le Gonidec - 35000 - Rennes - France et monsieur Adrien Alanou domicilié(e) Kerascoet - 29590 - Loperec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Metrard domicilié(e) 20 Allée JF le Gonidec - 35000 - Rennes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 42


M. Emmanuel Metrard, Agissant pour le compte de la société "Atelier de la comète" en cours de formation - 20 Allée JF le Gonidec - 35000 - Rennes - France

M. Adrien Alanou, Agissant pour le compte de la société "Atelier de la comète" en cours de formation - Kerascoet - 29590 - Loperec - France


M. Emmanuel Metrard - 20 Allée JF le Gonidec - 35000 - Rennes - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 11 août 2016 - Rejet total n°677717 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.