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Marques déposées par monsieur EMMANUEL MELISSE
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LA RONDE DES SAVEURS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA RONDE DES SAVEURS
M. EMMANUEL MELISSE
Mlle SABRINA FONTAINE

Numéro de dépôt :
3978321
Date de dépôt :
29/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA RONDE DES SAVEURS de EMMANUEL MELISSE

Présentation de la marque LA RONDE DES SAVEURS

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2013 par monsieur EMMANUEL MELISSE et mademoiselle SABRINA FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA RONDE DES SAVEURS »

Les déposants sont monsieur EMMANUEL MELISSE domicilié(e) IMMEUBLE ROUSSEAU, 34 RUE DU GENERAL FOY - 76140 - LE PETIT QUEVILLY - France et mademoiselle SABRINA FONTAINE domicilié(e) IMMEUBLE ROUSSEAU, 34 RUE DU GENERAL FOY - 76140 - LE PETIT QUEVILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle SABRINA FONTAINE domicilié(e) IMMEUBLE ROUSSEAU, 34 RUE DU GENERAL FOY - 76140 - LE PETIT QUEVILLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. EMMANUEL MELISSE - IMMEUBLE ROUSSEAU, 34 RUE DU GENERAL FOY - 76140 - LE PETIT QUEVILLY - France

Mlle SABRINA FONTAINE - IMMEUBLE ROUSSEAU, 34 RUE DU GENERAL FOY - 76140 - LE PETIT QUEVILLY - France


Mlle SABRINA FONTAINE - IMMEUBLE ROUSSEAU, 34 RUE DU GENERAL FOY - 76140 - LE PETIT QUEVILLY - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet total n°611641 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.