Déposée par voie électronique le 7 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMMANUEL MAURIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « M.I.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMMANUEL MAURIN domicilié(e) 60 rue du Bourbonnais - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 522 386 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Elisa GERARD domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque M.I.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMMANUEL MAURIN, Société par Actions Simplifiée - 60 rue du Bourbonnais - 69009 - LYON - France - SIREN 957522386
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Elisa GERARD - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Appareils de traitement de données ; appareils d'intercommunication ; logiciels ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes pour l'acquisition et le traitement de l'information, à savoir systèmes d'information logistiques, systèmes de gestion de la chaîne d'approvisionnement logistique ; indicateurs de quantité ;
Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; transmission d'informations par site Internet ; services d'affichage électronique ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations en matière de télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ;
Emballage et conditionnement de produits ; empaquetage de marchandises ; services d'expédition et de transit de marchandises ; fret [transport de marchandises] ; portage ; informations en matière de transport, de trafic et d'itinéraires routiers ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déchargement ; dépôt de marchandises ; entreposage, emmagasinage et stockage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ;
Programmation pour ordinateurs ; conception, élaboration et développement de logiciels ; installation de logiciels ; location de logiciels ; mise à jour de logiciels ; récupération de données informatiques ; stockage électronique de données ; gestion de fichiers informatiques ; services rendus par des ingénieurs, à savoir développement, mise en oeuvre et gestion d'un système logistique de gestion des stocks.
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