Déposée le 24 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMMANUEL MAURIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DIRECT TRANSMISSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-48 du 1 décembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMMANUEL MAURIN domicilié(e) 60 Rue du Bourbonnais - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 522 386 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque DIRECT TRANSMISSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMMANUEL MAURIN, Société par Actions Simplifiée - 60 Rue du Bourbonnais - 69009 - LYON - France - SIREN 957522386
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2016 n°2629021 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-29
Acier brut mi-ouvré, visserie métallique, tuyaux métalliques, vannes métalliques, autres que parties de machines.
Machines et machines outils, à savoir : perceuses, fraiseuses, tours, machines à scier, visseuses, meules, tronçonneuses, affûteuses de forets et de couteaux circulaires, compresseurs d'air, appareils à tarauder, équipement de machines outils (parties de machines-outils), outils pour machines outils, roulements à billes, à rouleaux, billes, rouleaux, galets, poulies en tant que parties de machines ou moteurs, vérins, poulies, vannes, volants, pompes de graissage en tant que parties de machines, commande pneumatique pour machines et moteurs, mécanismes de transmission autres que pour véhicules terrestres, protecteurs de machines outils, notamment de presse (parties de machines-outils).
Robinetterie industrielle.
Articles d'étanchéité, à savoir : bagues, anneaux, chevrons, tresses, joints et garnitures d'étanchéité, mastic et pâte pour joints, tuyaux flexibles non métalliques.
Services de vente au détail d'éléments de transmission pour machines et machines outils.
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