Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Emmanuel MAUBERT
/
C De La Télé
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C De La Télé
M. Emmanuel MAUBERT
Mme. Alexandra CLEMENT
M. Jacques CLEMENT

Numéro de dépôt :
4071418
Date de dépôt :
25/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
C De La Télé de Emmanuel MAUBERT

Présentation de la marque C De La Télé

Déposée par voie électronique le 25 février 2014 par monsieur Emmanuel MAUBERT, madame Alexandra CLEMENT, monsieur Jacques CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C De La Télé »

Les déposants sont monsieur Emmanuel MAUBERT domicilié(e) 57 Bis Rue des Archives - 75003 - Paris - France, madame Alexandra CLEMENT domicilié(e) 20 Rue Emile Dubois - 75014 - Paris - France, monsieur Jacques CLEMENT domicilié(e) 22 Villa Dietz Monnin - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Alexandra CLEMENT domicilié(e) 20 Rue Emile Dubois - 75014 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41


M. Emmanuel MAUBERT - 57 Bis Rue des Archives - 75003 - Paris - France

Mme. Alexandra CLEMENT - 20 Rue Emile Dubois - 75014 - Paris - France

M. Jacques CLEMENT - 22 Villa Dietz Monnin - 75016 - Paris - France


Mme. Alexandra CLEMENT - 20 Rue Emile Dubois - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 25 juillet 2016 - Rejet total n°674602 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

émissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres.