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Marques déposées par emmanuel mas
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9mm au corps
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

9mm au corps
emmanuel mas
camille mas
bastien bouchet

Numéro de dépôt :
3743891
Date de dépôt :
06/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
9mm au corps de emmanuel mas

Présentation de la marque 9mm au corps

Déposée par voie électronique le 6 juin 2010 par emmanuel mas, camille mas, bastien bouchet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 9mm au corps »

Les déposants sont emmanuel mas domicilié(e) 27 les gours - 26600 - pont de l'isère - France, camille mas domicilié(e) 27 les gours - 26600 - pont de l'isère - France, bastien bouchet domicilié(e) 13 rue ampere - 26600 - pont de l'isère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, emmanuel mas domicilié(e) 27 les gours - 26600 - pont de l'isère - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


emmanuel mas - 27 les gours - 26600 - pont de l'isère - France

camille mas - 27 les gours - 26600 - pont de l'isère - France

bastien bouchet - 13 rue ampere - 26600 - pont de l'isère - France


emmanuel mas - 27 les gours - 26600 - pont de l'isère - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550558 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.