Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SALVADOR CATTIER
M. Emmanuel Martin, Agissant pour le compte de la société "Salvador Cattier" en cours de formation Mlle Leah Cattier, Agissant pour le compte de la société "Salvador Cattier" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4070526
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque SALVADOR CATTIER
Déposée par voie électronique le 21 février 2014 par monsieur Emmanuel Martin et mademoiselle Leah Cattier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SALVADOR CATTIER »
Les déposants sont monsieur Emmanuel Martin domicilié(e) 25 rue de mars - 51100 - Reims - France et mademoiselle Leah Cattier domicilié(e) 28 rue de chigny - 51500 - Rilly La Montagne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Martin domicilié(e) 25 rue de mars - 51100 - Reims - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Emmanuel Martin a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
M. Emmanuel Martin, Agissant pour le compte de la société "Salvador Cattier" en cours de formation - 25 rue de mars - 51100 - Reims - France
Mlle Leah Cattier, Agissant pour le compte de la société "Salvador Cattier" en cours de formation - 28 rue de chigny - 51500 - Rilly La Montagne - France
M. Emmanuel Martin - 25 rue de mars - 51100 - Reims - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Inscription le 10 décembre 2014 - Rejet total n°637941 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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