Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOSSI-BE S.A.R.L.
Numéro de dépôt :
1750546
Date de dépôt :
30/08/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/1998
Présentation de la marque NOSSI-BE S.A.R.L.
Déposée le 30 août 1988 par Emmanuel Martin-Régniault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOSSI-BE S.A.R.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOSSI-BE S.A.R.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSSI-BE S.A.R.L. est expirée depuis le 30 août 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-11