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Marques déposées par EMMANUEL MARSEILLE
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CAP BRETON
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP BRETON
EMMANUEL MARSEILLE

Numéro de dépôt :
3454792
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
06/10/2016
CAP BRETON de EMMANUEL MARSEILLE

Présentation de la marque CAP BRETON

Déposée le 6 octobre 2006 par EMMANUEL MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CAP BRETON »

Le déposant est EMMANUEL MARSEILLE domicilié(e) 11 résidence Le Goya, rue des Oyats,62520 LE TOUQUET - 62520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT BERNARD AVOCAT domicilié(e) 14 rue St Jean, BP 243,62204 BOULOGNE S/MER CEDEX - 62204 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP BRETON est expirée depuis le 6 octobre 2016.


EMMANUEL MARSEILLE - 11 résidence Le Goya, rue des Oyats,62520 LE TOUQUET - 62520 - France


CABINET LAURENT BERNARD AVOCAT - 14 rue St Jean, BP 243,62204 BOULOGNE S/MER CEDEX - 62204 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Vêtements pull gilet veste cardigan tee-shirts. ;