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Marques déposées par Emmanuel LOOS
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ELCYA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELCYA
Emmanuel LOOS

Numéro de dépôt :
3462834
Date de dépôt :
15/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/11/2016
ELCYA de Emmanuel LOOS

Présentation de la marque ELCYA

Déposée le 15 novembre 2006 par Emmanuel LOOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ELCYA »

Le déposant est Emmanuel LOOS domicilié(e) 15 Impasse de la Voisinée,69700 CHASSAGNY - 69700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel LOOS domicilié(e) 15 Impasse de la Voisinée,69700 CHASSAGNY - 69700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELCYA est expirée depuis le 15 novembre 2016.


Emmanuel LOOS - 15 Impasse de la Voisinée,69700 CHASSAGNY - 69700 - France


Emmanuel LOOS - 15 Impasse de la Voisinée,69700 CHASSAGNY - 69700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.