Marque expirée - Marque en non vigueur

terre d'enquête
emmanuel leclercq
guy lagache
jean-bernard schmidt

Numéro de dépôt :
3585318
Date de dépôt :
01/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2018
terre d\'enquête de emmanuel leclercq

Présentation de la marque terre d'enquête

Déposée le 1 juillet 2008 par emmanuel leclercq, guy lagache, jean-bernard schmidt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « terre d'enquête »

Les déposants sont emmanuel leclercq domicilié(e) 4 square des bouleaux,75019 PARIS - 75019 - France, guy lagache domicilié(e) 137 rue d'aboukir,75002 PARIS - 75002 - France, jean-bernard schmidt domicilié(e) 48 rue louis blanc,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, emmanuel leclercq domicilié(e) 4 square des bouleaux,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terre d'enquête est expirée depuis le 1 juillet 2018.


emmanuel leclercq - 4 square des bouleaux,75019 PARIS - 75019 - France

guy lagache - 137 rue d'aboukir,75002 PARIS - 75002 - France

jean-bernard schmidt - 48 rue louis blanc,75010 PARIS - 75010 - France


emmanuel leclercq - 4 square des bouleaux,75019 PARIS - 75019 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2009-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.