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Marques déposées par monsieur EMMANUEL LE GRELLE
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Parc de la Belle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Parc de la Belle
Monsieur EMMANUEL LE GRELLE

Numéro de dépôt :
4409489
Date de dépôt :
01/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2027
Parc de la Belle de EMMANUEL LE GRELLE

Présentation de la marque Parc de la Belle

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2017 par monsieur EMMANUEL LE GRELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Parc de la Belle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est monsieur EMMANUEL LE GRELLE domicilié(e) RUE ANATOLE DE BRIEY - 86160 - MAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARC DE LA BELLE, Monsieur EMMANUEL LE GRELLE domicilié(e) RUE ANATOLE DE BRIEY - 86160 - MAGNE - France.

La marque Parc de la Belle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Parc de la Belle arrivera à expiration en date du 1 décembre 2027.


Monsieur EMMANUEL LE GRELLE - RUE ANATOLE DE BRIEY - 86160 - MAGNE - France


PARC DE LA BELLE, Monsieur EMMANUEL LE GRELLE - RUE ANATOLE DE BRIEY - 86160 - MAGNE - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 9 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735000 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.