Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur EMMANUEL LE BAULT DE LA MORINIÈRE
/
INTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTUS
Monsieur EMMANUEL LE BAULT DE LA MORINIÈRE

Numéro de dépôt :
3224801
Date de dépôt :
13/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2013
INTUS de EMMANUEL LE BAULT DE LA MORINIÈRE

Présentation de la marque INTUS

Déposée le 13 mai 2003 par monsieur EMMANUEL LE BAULT DE LA MORINIÈRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est monsieur EMMANUEL LE BAULT DE LA MORINIÈRE domicilié(e) 2, bis avenue Frochot,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque INTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTUS est expirée depuis le 13 mai 2013.

EMMANUEL LE BAULT DE LA MORINIÈRE a également déposé les autres marques suivantes : Les quatre saisons , L'AIR DU TEMPS , Base arts , Poélitique , Usines à Poésie , LA TERRE ENTIERE , Les saisons et les muses , Une croix sur le passé


Monsieur EMMANUEL LE BAULT DE LA MORINIÈRE - 2, bis avenue Frochot,75009 PARIS - 75009 - France


BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Livres, brochures, impressions, imprimés, journaux, marques pour livres, périodiques. Publications de livres, éditions de livres, reportages photographiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.