Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPARTE RH SECURISATION RH
M. Emmanuel LAFONT

Numéro de dépôt :
4315710
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2026
SPARTE RH SECURISATION RH de Emmanuel LAFONT

Présentation de la marque SPARTE RH SECURISATION RH

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2016 par monsieur Emmanuel LAFONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPARTE RH SECURISATION RH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Emmanuel LAFONT domicilié(e) 1 bis Chemin du viviers - 78310 - MAUREPAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. emmanuel lafont domicilié(e) 1 bis Chemin du viviers - 78310 - MAUREPAS - France.

La marque SPARTE RH SECURISATION RH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315710.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTE RH SECURISATION RH arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.

Emmanuel LAFONT a également déposé les autres marques suivantes : Skillcoin


M. Emmanuel LAFONT - 1 bis Chemin du viviers - 78310 - MAUREPAS - France


M. emmanuel lafont - 1 bis Chemin du viviers - 78310 - MAUREPAS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

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