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Marques déposées par la société Emmanuel Joseph SAUTIER
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biovenir parce que le bio vient
Marque expirée - Marque en non vigueur

biovenir parce que le bio vient
Emmanuel Joseph SAUTIER

Numéro de dépôt :
3721424
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2020
biovenir parce que le bio vient de Emmanuel Joseph SAUTIER

Présentation de la marque biovenir parce que le bio vient

Déposée le 16 mars 2010 par la société Emmanuel Joseph SAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « biovenir parce que le bio vient »

Le déposant est la société Emmanuel Joseph SAUTIER domicilié(e) 29 rue Rouget de l'Isle - 89000 - AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 759 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel SAUTIER domicilié(e) 29 rue Rouget de l'Isle - 89000 - AUXERRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biovenir parce que le bio vient est expirée depuis le 16 mars 2020.


Emmanuel Joseph SAUTIER - 29 rue Rouget de l'Isle - 89000 - AUXERRE - France - SIREN 518759956


Emmanuel SAUTIER - 29 rue Rouget de l'Isle - 89000 - AUXERRE - France


Republication pour erratum - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Errata de la publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.