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Marques déposées par Emmanuel JACQUIN
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LA GOURMANDE FOIE GRAS JACQUIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA GOURMANDE FOIE GRAS JACQUIN
Emmanuel JACQUIN

Numéro de dépôt :
3624810
Date de dépôt :
23/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2019
LA GOURMANDE FOIE GRAS JACQUIN de Emmanuel JACQUIN

Présentation de la marque LA GOURMANDE FOIE GRAS JACQUIN

Déposée le 23 janvier 2009 par Emmanuel JACQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GOURMANDE FOIE GRAS JACQUIN »

Le déposant est Emmanuel JACQUIN domicilié(e) “ Emboly ”,46350 LAMOTHE FENELON - 46350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service Juridique CERFRANCE Dordogne domicilié(e) 8 place Francheville,24016 PERIGUEUX - 24016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GOURMANDE FOIE GRAS JACQUIN est expirée depuis le 23 janvier 2019.


Emmanuel JACQUIN - “ Emboly ”,46350 LAMOTHE FENELON - 46350 - France


Service Juridique CERFRANCE Dordogne - 8 place Francheville,24016 PERIGUEUX - 24016 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 2 novembre 2009 - Concession de licence n°509207 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 10 février 2016 - Concession de licence n°662592 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10

Inscription le 18 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715173 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.