Marque enregistrée - Marque en vigueur

saint b'art
M. Emmanuel Jacques

Numéro de dépôt :
4239941
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2026
saint b\'art de Emmanuel Jacques

Présentation de la marque saint b'art

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2016 par monsieur Emmanuel Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « saint b'art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est monsieur Emmanuel Jacques domicilié(e) 7 rue de la Colline, BP 656, Gustavia, 97099 Saint Barthélemy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Jacques domicilié(e) 7 rue de la Colline, BP 656, Gustavia, 97099 Saint Barthélemy - France.

La marque saint b'art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque saint b'art arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.

Emmanuel Jacques a également déposé les autres marques suivantes : L'EPICURIEN , SAINT BARTH BLEUE ET VERTE , Emmanuel Jacques Almosnino , THE Negotiator , THE NEGOTIATOR , J AIME LA VILLE , Saint Barth de Coeur


M. Emmanuel Jacques - 7 rue de la Colline, BP 656, Gustavia, 97099 Saint Barthélemy - France


M. Emmanuel Jacques - 7 rue de la Colline, BP 656, Gustavia, 97099 Saint Barthélemy - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.