Marque expirée - Marque en non vigueur

départementale vins
emmanuel imbert

Numéro de dépôt :
3509458
Date de dépôt :
25/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2017
départementale vins de emmanuel imbert

Présentation de la marque départementale vins

Déposée le 25 juin 2007 par emmanuel imbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « départementale vins »

Le déposant est emmanuel imbert domicilié(e) 5 rue des 3 saules,01090 GUÉREINS - 01090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, emmanuel imbert domicilié(e) 5 rue des 3 saules,01090 GUÉREINS - 01090 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque départementale vins est expirée depuis le 25 juin 2017.

emmanuel imbert a également déposé les autres marques suivantes : winenvie


emmanuel imbert - 5 rue des 3 saules,01090 GUÉREINS - 01090 - France


emmanuel imbert - 5 rue des 3 saules,01090 GUÉREINS - 01090 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.