Déposée le 27 août 1981 par monsieur Emmanuel HIRSCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIGNATURE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Emmanuel HIRSCH domicilié(e) 112, rue de la Tombe Issoire, 75014 PARIS. - France.
La marque SIGNATURE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Emmanuel HIRSCH - 112, rue de la Tombe Issoire, 75014 PARIS. - France
Inscription - Transmission de propriété n°24642 - Publication au BOPI 1983-25
Objets pour la décoration en bois, en cire , en plâtre où en matières plastiques.Porcelaine, verrerie, faïence. Coutellerie, fourchettes et cuillères.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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