Marque expirée - Marque en non vigueur
Intégral Ortho
Numéro de dépôt :
3700204
Date de dépôt :
21/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2019
Présentation de la marque Intégral Ortho
Déposée par voie électronique le 21 décembre 2009 par EMMANUEL HENRIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Intégral Ortho »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Intégral Ortho est expirée depuis le 21 décembre 2019.
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21