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Marques déposées par Emmanuel Hay
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TERRES NATALES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRES NATALES
Emmanuel Hay

Numéro de dépôt :
3529645
Date de dépôt :
09/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2017
TERRES NATALES de Emmanuel Hay

Présentation de la marque TERRES NATALES

Déposée le 9 octobre 2007 par Emmanuel Hay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES NATALES »

Le déposant est Emmanuel Hay domicilié(e) 19 Henri Peuteuil,94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - 94430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel Hay domicilié(e) 19 Henri Peuteuil,94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - 94430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES NATALES est expirée depuis le 9 octobre 2017.

Emmanuel Hay a également déposé les autres marques suivantes : design and plv , design and ply


Emmanuel Hay - 19 Henri Peuteuil,94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - 94430 - France


Emmanuel Hay - 19 Henri Peuteuil,94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - 94430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques.