Marque enregistrée - Marque en vigueur

Durand de Vernon
M. Emmanuel Guyot

Numéro de dépôt :
4308212
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2026
Durand de Vernon de Emmanuel Guyot

Présentation de la marque Durand de Vernon

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2016 par monsieur Emmanuel Guyot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Durand de Vernon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Emmanuel Guyot domicilié(e) Bois bunin - 27620 - Gasny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Guyot domicilié(e) Bois bunin - 27620 - GASNY - France.

La marque Durand de Vernon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Durand de Vernon arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.


M. Emmanuel Guyot - Bois bunin - 27620 - Gasny - France


M. Emmanuel Guyot - Bois bunin - 27620 - GASNY - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.