Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

smart travel
M. emmanuel grosjean

Numéro de dépôt :
4272101
Date de dépôt :
13/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
smart travel de emmanuel grosjean

Présentation de la marque smart travel

Déposée par voie électronique le 13 mai 2016 par monsieur emmanuel grosjean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « smart travel »

Le déposant est monsieur emmanuel grosjean domicilié(e) 23 RUE de la victoire - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. emmanuel grosjean domicilié(e) 23 RUE de la victoire - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. emmanuel grosjean - 23 RUE de la victoire - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


M. emmanuel grosjean - 23 RUE de la victoire - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet total n°710978 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

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