Marque expirée - Marque en non vigueur

E-ASY HOME “ LE CHEZ-SOI FACILE ” HABITAT MODULAIRE OSSATURE BOIS E-CONCEPT
Emmanuel GORGUES

Numéro de dépôt :
3661780
Date de dépôt :
01/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2019
E-ASY HOME “ LE CHEZ-SOI FACILE ” HABITAT MODULAIRE OSSATURE BOIS E-CONCEPT de Emmanuel GORGUES

Présentation de la marque E-ASY HOME “ LE CHEZ-SOI FACILE ” HABITAT MODULAIRE OSSATURE BOIS E-CONCEPT

Déposée le 1 juillet 2009 par la société Emmanuel GORGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-ASY HOME “ LE CHEZ-SOI FACILE ” HABITAT MODULAIRE OSSATURE BOIS E-CONCEPT »

Le déposant est la société Emmanuel GORGUES domicilié(e) 30 Grand Chemin - 81400 - LABASTIDE -GABAUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 632 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel GORGUES domicilié(e) 30 Grand Chemin - 81400 - LABASTIDE -GABAUSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-ASY HOME “ LE CHEZ-SOI FACILE ” HABITAT MODULAIRE OSSATURE BOIS E-CONCEPT est expirée depuis le 1 juillet 2019.

Emmanuel GORGUES a également déposé les autres marques suivantes : E-COBATI DES PROFESSIONNELS A VOTRE SERVICE


Emmanuel GORGUES - 30 Grand Chemin - 81400 - LABASTIDE -GABAUSSE - France - SIREN 488632340


Emmanuel GORGUES - 30 Grand Chemin - 81400 - LABASTIDE -GABAUSSE - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).