Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Broc ' Eliande
M. Emmanuel GIROUX

Numéro de dépôt :
3983176
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2023
Broc \' Eliande de Emmanuel GIROUX

Présentation de la marque Broc ' Eliande

Déposée par voie électronique le 15 février 2013 par monsieur Emmanuel GIROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Broc ' Eliande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Emmanuel GIROUX domicilié(e) 1 rue du bignon - 56430 - Nean sur yvel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel GIROUX domicilié(e) 1 rue du bignon - 56430 - Nean sur yvel - France.

La marque Broc ' Eliande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Broc ' Eliande est expirée depuis le 15 février 2023.

Emmanuel GIROUX a également déposé les autres marques suivantes : Par les routes en Brocéliande , KARGAN


M. Emmanuel GIROUX - 1 rue du bignon - 56430 - Nean sur yvel - France


M. Emmanuel GIROUX - 1 rue du bignon - 56430 - Nean sur yvel - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier.