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Marques déposées par Emmanuel Gastineau
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S SOLAMEN SOLUTIONS D'AMELIORATION ENVIRONNEMENTALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

S SOLAMEN SOLUTIONS D'AMELIORATION ENVIRONNEMENTALE
Emmanuel Gastineau, Agissant pour le compte de la société “ solamen ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3683602
Date de dépôt :
13/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2019
S SOLAMEN SOLUTIONS D\'AMELIORATION ENVIRONNEMENTALE de Emmanuel Gastineau

Présentation de la marque S SOLAMEN SOLUTIONS D'AMELIORATION ENVIRONNEMENTALE

Déposée le 13 octobre 2009 par Emmanuel Gastineau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SOLAMEN SOLUTIONS D'AMELIORATION ENVIRONNEMENTALE »

Le déposant est Emmanuel Gastineau, Agissant pour le compte de la société “ solamen ” en cours de formation domicilié(e) 2 rue Paré - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel Gastineau domicilié(e) 2 rue Paré - 44000 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SOLAMEN SOLUTIONS D'AMELIORATION ENVIRONNEMENTALE est expirée depuis le 13 octobre 2019.


Emmanuel Gastineau, Agissant pour le compte de la société “ solamen ” en cours de formation - 2 rue Paré - 44000 - NANTES - France


Emmanuel Gastineau - 2 rue Paré - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.