Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MARVEEN
M. Emmanuel FRAYSSE
M. Patrick DELSART
M. Tony ROLLAND

Numéro de dépôt :
4184579
Date de dépôt :
29/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MARVEEN de Emmanuel FRAYSSE

Présentation de la marque MARVEEN

Déposée par voie électronique le 29 mai 2015 par monsieur Emmanuel FRAYSSE, monsieur Patrick DELSART, monsieur Tony ROLLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARVEEN »

Les déposants sont monsieur Emmanuel FRAYSSE domicilié(e) Le Placial - 24380 - CENDRIEUX - France, monsieur Patrick DELSART domicilié(e) 26 Allée Maryse Bastié - 33740 - ARES - France, monsieur Tony ROLLAND domicilié(e) 16d Place Jean Hameau - 33260 - La Teste De Buch - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Tony ROLLAND domicilié(e) 16d Place Jean Hameau - 33260 - La Teste De Buch - France.

C'est une marque tridimensionnelle, hologramme, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41


M. Emmanuel FRAYSSE - Le Placial - 24380 - CENDRIEUX - France

M. Patrick DELSART - 26 Allée Maryse Bastié - 33740 - ARES - France

M. Tony ROLLAND - 16d Place Jean Hameau - 33260 - La Teste De Buch - France


M. Tony ROLLAND - 16d Place Jean Hameau - 33260 - La Teste De Buch - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680493 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.