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Marques déposées par monsieur Emmanuel FOISSOTTE
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Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

24
M. Emmanuel FOISSOTTE

Numéro de dépôt :
4051233
Date de dépôt :
30/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
24 de Emmanuel FOISSOTTE

Présentation de la marque 24

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2013 par monsieur Emmanuel FOISSOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 24 »

Le déposant est monsieur Emmanuel FOISSOTTE domicilié(e) 99 RUE LA BOETIE - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel FOISSOTTE domicilié(e) 99 RUE LA BOETIE - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Emmanuel FOISSOTTE a également déposé les autres marques suivantes : DIGITAL CR3ATIVE , VINGT QUATRE , DIGITAL CREATIVE


M. Emmanuel FOISSOTTE - 99 RUE LA BOETIE - 75008 - PARIS - France


M. Emmanuel FOISSOTTE - 99 RUE LA BOETIE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet total n°633079 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.