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Marques déposées par monsieur EMMANUEL FISSELIER
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CONDATE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONDATE
M. EMMANUEL FISSELIER

Numéro de dépôt :
4181309
Date de dépôt :
18/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2025
CONDATE de EMMANUEL FISSELIER

Présentation de la marque CONDATE

Déposée par voie électronique le 18 mai 2015 par monsieur EMMANUEL FISSELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONDATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est monsieur EMMANUEL FISSELIER domicilié(e) 56 RUE DU VERGER - 35135 - CHANTEPIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EMMANUEL FISSELIER domicilié(e) 56 RUE DU VERGER - 35135 - CHANTEPIE - France.

La marque CONDATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONDATE arrivera à expiration en date du 18 mai 2025.


M. EMMANUEL FISSELIER - 56 RUE DU VERGER - 35135 - CHANTEPIE - France


M. EMMANUEL FISSELIER - 56 RUE DU VERGER - 35135 - CHANTEPIE - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.