Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TERRE PROMISE
Numéro de dépôt :
3615433
Date de dépôt :
03/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TERRE PROMISE
Déposée le 3 décembre 2008 par Emmanuel Finzi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE PROMISE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Emmanuel Finzi a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02
Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet total n°513398 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07