R.P RESIDENCE PRINCIPALE
Présentation de la marque R.P RESIDENCE PRINCIPALE
Déposée par voie électronique le 7 novembre 2013 par monsieur EMMANUEL FERNANDEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R.P RESIDENCE PRINCIPALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque R.P RESIDENCE PRINCIPALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.P RESIDENCE PRINCIPALE est expirée depuis le 7 novembre 2023.
EMMANUEL FERNANDEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Inscription le 1 avril 2015 - Concession de licence n°645724 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-01
Inscription le 6 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725265 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-06