Déposée le 23 septembre 2004 par monsieur Emmanuel FERNANDEZ et monsieur Pascal MAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ICE TO ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Les déposants sont monsieur Emmanuel FERNANDEZ domicilié(e) demeurant Résidence “ LE SISLEY ”, 25, avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et monsieur Pascal MAIRE domicilié(e) 16, boulevard Emile Augier,75116 PARIS - 75116 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP VILA-BERRADA Avocats à la Cour domicilié(e) 30, avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque ICE TO ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE TO ICE est expirée depuis le 23 septembre 2014.
M. Emmanuel FERNANDEZ - demeurant Résidence “ LE SISLEY ”, 25, avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France
M. Pascal MAIRE - 16, boulevard Emile Augier,75116 PARIS - 75116 - France
SCP VILA-BERRADA Avocats à la Cour - 30, avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Inscription le 28 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°457307 - Publication au BOPI 2007-06-28
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Glaces comestibles, confiserie et pâtisserie. Produits laitiers sucrés, milk shake. Boissons de fruits et jus de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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