Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Fleur Chauvin
emmanuel faure

Numéro de dépôt :
3744462
Date de dépôt :
07/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2020
La Fleur Chauvin de emmanuel faure

Présentation de la marque La Fleur Chauvin

Déposée le 7 juin 2010 par emmanuel faure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Fleur Chauvin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est emmanuel faure domicilié(e) 1 bezineau - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, emmanuel faure domicilié(e) 1 bezineau - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque La Fleur Chauvin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fleur Chauvin est expirée depuis le 7 juin 2020.


emmanuel faure - 1 bezineau - 33330 - SAINT-EMILION - France


emmanuel faure - 1 bezineau - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Vins.