Déposée le 24 mars 2003 par EMMANUEL FAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 7th AVENUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est EMMANUEL FAUDE domicilié(e) 9 CHEMIN DE L'ETANG,84420 PIOLENC - 84420 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUEL FAUDE domicilié(e) 9 CHEMIN DE L'ETANG,84420 PIOLENC - 84420 - France.
La marque 7th AVENUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMMANUEL FAUDE - 9 CHEMIN DE L'ETANG,84420 PIOLENC - 84420 - France
EMMANUEL FAUDE - 9 CHEMIN DE L'ETANG,84420 PIOLENC - 84420 - France
Inscription le 11 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475391 - Publication au BOPI 2008-06-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Service de location de films et ou enregistrements sonores, production de film et de programmes télévisuels de divertissement ou culturel, montage de vidéo, publication d'ouvrages literraires, journaux revue et autre périodique, publication de livres, journaux, revues et autres periodiques, par voie éléctronique et sur réseau informatique Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, service d'affichage électronique, transmission d'informations par voies informatiques. Publication de tout imprimés, livres, brochures, journaux, revues et autres périodiques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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