Déposée par voie électronique le 10 juin 2013 par monsieur Emmanuel FAIVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Guguss de Joie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est monsieur Emmanuel FAIVRE domicilié(e) La Condamine - 26310 - RECOUBEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel FAIVRE domicilié(e) La Condamine - 26310 - RECOUBEAU - France.
La marque Guguss de Joie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Guguss de Joie est expirée depuis le 10 juin 2023.
M. Emmanuel FAIVRE - La Condamine - 26310 - RECOUBEAU - France
M. Emmanuel FAIVRE - La Condamine - 26310 - RECOUBEAU - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Inscription le 28 novembre 2013 - Renonciation partielle n°613448 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-28
Inscription le 6 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690595 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table.
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