Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUDITION FABRE
M. EMMANUEL FABRE

Numéro de dépôt :
4293938
Date de dépôt :
19/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2026
AUDITION FABRE de EMMANUEL FABRE

Présentation de la marque AUDITION FABRE

Déposée par voie électronique le 19 août 2016 par monsieur EMMANUEL FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUDITION FABRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est monsieur EMMANUEL FABRE domicilié(e) 6 IMPASSE DES TOURNESOLS - 31150 - BRUGUIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MY EXPERTS, M. eric-Jean viste domicilié(e) 61 AVENUE rangueil - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque AUDITION FABRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293938.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUDITION FABRE arrivera à expiration en date du 19 août 2026.


M. EMMANUEL FABRE - 6 IMPASSE DES TOURNESOLS - 31150 - BRUGUIERES - France


MY EXPERTS, M. eric-Jean viste - 61 AVENUE rangueil - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; équipements de traitement de données ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; membres artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services de maisons de repos ; services d'opticiens .