Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
echologic3
emmanuel duranceau
Numéro de dépôt :
3607502
Date de dépôt :
15/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque echologic3
Déposée le 15 octobre 2008 par emmanuel duranceau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « echologic3 »
Le déposant est emmanuel duranceau domicilié(e) 92 chemin des gorges,69370 ST DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, emmanuel duranceau domicilié(e) 92 chemin des gorges,69370 ST DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
emmanuel duranceau - 92 chemin des gorges,69370 ST DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France
emmanuel duranceau - 92 chemin des gorges,69370 ST DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Inscription le 18 mai 2009 - Rejet total n°497477 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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