Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

echologic3
emmanuel duranceau

Numéro de dépôt :
3607502
Date de dépôt :
15/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
echologic3 de emmanuel duranceau

Présentation de la marque echologic3

Déposée le 15 octobre 2008 par emmanuel duranceau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « echologic3 »

Le déposant est emmanuel duranceau domicilié(e) 92 chemin des gorges,69370 ST DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, emmanuel duranceau domicilié(e) 92 chemin des gorges,69370 ST DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 37 42


emmanuel duranceau - 92 chemin des gorges,69370 ST DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France


emmanuel duranceau - 92 chemin des gorges,69370 ST DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France


Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 18 mai 2009 - Rejet total n°497477 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.