Marque enregistrée - Marque en vigueur

côté cave
M. Emmanuel Dugoujon, Agissant pour le compte de la société "côté cave" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4211657
Date de dépôt :
22/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2025
côté cave de Emmanuel Dugoujon

Présentation de la marque côté cave

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2015 par monsieur Emmanuel Dugoujon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « côté cave » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Emmanuel Dugoujon domicilié(e) 7 7 rue des pleus - 77300 - Fontainebleau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Dugoujon domicilié(e) 7 7 rue des pleus - 77300 - Fontainebleau - France.

La marque côté cave a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque côté cave arrivera à expiration en date du 22 septembre 2025.


M. Emmanuel Dugoujon, Agissant pour le compte de la société "côté cave" en cours de formation - 7 7 rue des pleus - 77300 - Fontainebleau - France


M. Emmanuel Dugoujon - 7 7 rue des pleus - 77300 - Fontainebleau - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.